Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENTREPRISE DAVID
Numéro de dépôt :
1604947
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
18/04/1999
Présentation de la marque ENTREPRISE DAVID
Déposée le 18 avril 1989 par DAVID Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ENTREPRISE DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENTREPRISE DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISE DAVID est expirée depuis le 18 avril 1999.
DAVID Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54